JORF n°0091 du 19 avril 2018

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 19 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :
a) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. ».
b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (I).


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Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 19 mai 2017 susvisé est ainsi modifié :

a) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II. ».

b) Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (I).