Sont réinscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
― courgette déclarée hybride : Bengal ;
― haricot : type nain : Navarro ;
― melon déclaré hybride : Dionysio ;
― pois potager : type ridé : Tafila ;
― pois chiche : Flamenco ;
― tomate déclarée hybride : Simson.