JORF n°0098 du 26 avril 2013

Article 3

Article 3

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :
― orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Hickory, Mezmaar, Orpaille.


Historique des versions

Version 1

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées :

― orge d'hiver à 2 rangs : Calypso, Hickory, Mezmaar, Orpaille.