Arrêté du 16 avril 2013

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Radis fourrager

Mercator

Carneau Frères SA (FR)

Carneau Frères SA (FR)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de commercialisation d'une nouvelle variété de radis

Résumé. Un nouveau type de radis, appelé Mercator, est autorisé à être vendu en France pour les dix prochaines années.
Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Radis fourrager Mercator Carneau Frères SA (FR) Carneau Frères SA (FR)

Historique des versions

Source : Légifrance