Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de vérification des instruments de pesage
Résumé. Les règles de vérification et d'agrément des instruments de pesage non automatiques sont mises à jour pour préciser les procédures et les exigences.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2004Art. 11 → Version 2Arrêté du 26 mai 2004Art. 15 → Version 2Arrêté du 26 mai 2004Art. 19 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2004Art. 11, Art. 15, Art. 19, Art. 20, Art. 22