JORF n°107 du 8 mai 1997

Art. 4. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/97 Page 7017 a 7018
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des :
1er juin 1994 (art. 7 pour la variété Emergo) ;
16 avril 1993 (art. 7 pour les variétés Flevo et Primax) ;
30 juillet 1993 (art. 7 pour la variété Diabolo).

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Art. 4. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0107 du 08/05/97 Page 7017 a 7018

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des :

1er juin 1994 (art. 7 pour la variété Emergo) ;

16 avril 1993 (art. 7 pour les variétés Flevo et Primax) ;

30 juillet 1993 (art. 7 pour la variété Diabolo).