JORF n°96 du 24 avril 1997

6o En qualité de représentants des organismes gestionnaires

des régimes agricoles d'assurance accidents

Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Droulin (Maurice) ;
M. Griolet (Vincent-Noël).
Suppléants :
M. le docteur Treppoz (Hervé) ;
M. le docteur Delemotte (Bernard).
Au titre de représentants de la Caisse centrale des mutuelles agricoles :
Titulaires :
M. Aymard (Pierre) ;
M. Mavroleo (Nicolas).
Suppléants :
M. Thomas (René) ;
M. le docteur Barat (Jean-Jacques).
Au titre de représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance :
Titulaires :
M. Pluchet (Jean-François) ;
M. le docteur Attal (Yves).
Suppléants :
M. Millot (Roger) ;
M. Foulon (Alain).


Historique des versions

Version 1

6o En qualité de représentants des organismes gestionnaires

des régimes agricoles d'assurance accidents

Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole :

Titulaires :

M. Droulin (Maurice) ;

M. Griolet (Vincent-Noël).

Suppléants :

M. le docteur Treppoz (Hervé) ;

M. le docteur Delemotte (Bernard).

Au titre de représentants de la Caisse centrale des mutuelles agricoles :

Titulaires :

M. Aymard (Pierre) ;

M. Mavroleo (Nicolas).

Suppléants :

M. Thomas (René) ;

M. le docteur Barat (Jean-Jacques).

Au titre de représentants de la Fédération française des sociétés d'assurance :

Titulaires :

M. Pluchet (Jean-François) ;

M. le docteur Attal (Yves).

Suppléants :

M. Millot (Roger) ;

M. Foulon (Alain).