Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des alinéas de l'article 3 de l'arrêté du 15 février 2021
Résumé Un nouvel arrêté change les villes mentionnées dans un précédent arrêté.
Les premier et troisième alinéas de l'article 3 de l'arrêté du 15 février 2021 susvisé sont ainsi modifiés :
1° Après le mot : « Beauvais, », est inséré le mot : « Besançon, » ;
2° Les mots : « Saint-Pierre de La Réunion » sont remplacés par le mot : « Lorient » ;
3° Les mots : « Chaumont, » et « Fontainebleau, » sont supprimés.
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