Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des critères de qualification des troupeaux face à la brucellose
Résumé. Un troupeau de bovins est considéré comme non qualifié s'il ne respecte pas les critères de l'article 15 concernant la brucellose.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 avril 2008Art. 16 : Statut des troupeaux de bovins face à la brucellose
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 22 avril 2008Art. 16