Arrêté du 16 août 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 avril 2008

Art. 14

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des critères de diagnostic de la brucellose chez les bovins

Résumé. Les règles pour déterminer si un bovin est indemne ou infecté par la brucellose sont modifiées, notamment en ce qui concerne les tests sérologiques et les cas d'avortement.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance