JORF n°195 du 24 août 2001

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Michel Gillet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Pierre-Marie Arreckx. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » (à compter du 1er octobre 2001).


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Le I de l'article 18 du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Michel Gillet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général François-Pierre Joly. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire général Pierre-Marie Arreckx. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » (à compter du 1er octobre 2001).