JORF n°195 du 24 août 2001

Art. 6. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Armée de terre :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation, les mots : « sous-direction affaires générales » sont remplacés par les mots suivants : « sous-direction affaires générales et personnel civil » ;

- colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, remplacer : « M. le général Yannick Bertheau » par « M. le général Jacques Pâris de Bollardière » (à compter du 1er septembre 2001) ;

b) Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le commissaire colonel Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. », lire : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er octobre 2001) ;

Au lieu de : « M. le commissaire général Marcel Forterre, sous-direction logistique. », lire : « M. le commissaire général Jean-François Joly, sous-direction logistique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- colonne Suppléants, les deux alinéas : « M. le commissaire général Jean-Claude Desrousseaux. » et « M. le commissaire général Marcel Forterre. » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. le commissaire général Marcel Forterre. » et « M. le commissaire général Régis Outtier. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Marine, au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » (à compter du 1er octobre 2001).


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1o Au A. - Armée de terre :

a) Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation, les mots : « sous-direction affaires générales » sont remplacés par les mots suivants : « sous-direction affaires générales et personnel civil » ;

- colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, remplacer : « M. le général Yannick Bertheau » par « M. le général Jacques Pâris de Bollardière » (à compter du 1er septembre 2001) ;

b) Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau :

- colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le commissaire colonel Bernard Foissier, sous-direction organisation-ressources humaines. », lire : « M. le commissaire colonel Denis Guilloteau, sous-direction organisation-ressources humaines. » (à compter du 1er octobre 2001) ;

Au lieu de : « M. le commissaire général Marcel Forterre, sous-direction logistique. », lire : « M. le commissaire général Jean-François Joly, sous-direction logistique. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

- colonne Suppléants, les deux alinéas : « M. le commissaire général Jean-Claude Desrousseaux. » et « M. le commissaire général Marcel Forterre. » sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants : « M. le commissaire général Marcel Forterre. » et « M. le commissaire général Régis Outtier. » (à compter du 1er septembre 2001) ;

2o Au B. - Marine, au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » (à compter du 1er octobre 2001).