Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 août 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture

Suppléant: M. Treboz (Jean-Paul), en remplacement de M. Vuillot (Paul);
Titulaire: M. Fragnoud (Jean-Marc), en remplacement de M. Julien (Jean);
Suppléant: M. Ferrie (André), en remplacement de M. Laux (Jean).