Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 août 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers:
Au titre de l'agriculture
Suppléant: M. Treboz (Jean-Paul), en remplacement de M. Vuillot (Paul);
Titulaire: M. Fragnoud (Jean-Marc), en remplacement de M. Julien (Jean);
Suppléant: M. Ferrie (André), en remplacement de M. Laux (Jean).
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Au titre des industries pétrolières
Titulaire: M. Duseux (Francis), en remplacement de M. Servat (Julien).
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Au titre des industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant: M. Genet (Etienne), en remplacement de M. Ployart (Alain).
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Au titre des industries textiles
Titulaire: M. Degreave (Gilbert), en remplacement de M. Couble (Jean-Pierre).
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Au titre des industries diverses
Titulaire: M. Raffin (Yves), en remplacement de M. Fournier (Jean).
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NOMINATION DES MEMBRES AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE POUR REPRESENTER LES USAGERS.