Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 septembre 2026

modifiant l'arrêté du 29 juin 2026 portant désignation des auditeurs de la 6e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2026-2027)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une formation de défense nationale

Résumé. Un arrêté modifie la composition d'une formation sur les stratégies maritimes à l'Institut des hautes études de défense nationale.

Le Premier ministre,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1132-14 (Organisation annuelle des sessions par l'Institut des hautes études de défense nationale) et R. 1132-15 (Sélection des auditeurs pour les sessions de l'IHEDN) ;

Sur proposition du directeur de l'institut,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un participant à une session de l'IHEDN

Résumé. Un député remplace un autre dans une formation sur les stratégies maritimes à l'Institut des hautes études de défense nationale.

La liste des auditeurs admis à suivre la 6e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2026-2027) au sein de la 12e majeure « enjeux et stratégies maritimes » est modifiée comme suit :
Au lieu de :
«

M. Gillet (Yoann) député du Gard, Assemblée nationale

»,
lire :
«

M. Monnier (Thibaut) député de la Drôme, Assemblée nationale

».

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officialise la publication au Journal officiel d'une modification concernant une formation de défense nationale.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 septembre 2026.

Sébastien LECORNU

Arrêté du 15 septembre 2026
Article 1
Article 2