JORF n°0221 du 23 septembre 2022

Article 3

Article 3

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Substitution des produits chimiques très toxiques

Résumé Remplace les produits chimiques très dangereux par des produits moins toxiques. Si ce n'est pas possible, réduis l'exposition au maximum.

La substitution des produits chimiques très toxiques par des produits moins dangereux est à privilégier. Lorsque la substitution n'est pas possible, l'exposition doit être réduite au niveau le plus bas possible au regard de l'objectif poursuivi.


Historique des versions

Version 1

La substitution des produits chimiques très toxiques par des produits moins dangereux est à privilégier. Lorsque la substitution n'est pas possible, l'exposition doit être réduite au niveau le plus bas possible au regard de l'objectif poursuivi.