Article 1
Le label « centre d'art contemporain d'intérêt national » est attribué au centre d'art contemporain du « 3 bis f - lieu d'arts contemporains » administré par l'association Entr'Acte, sise à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
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JORF n°0218 du 18 septembre 2021
Arrêté du 15 septembre 2021
La ministre de la culture,
Vu la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 modifiée relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, notamment son article 5 ;
Vu le décret n° 2017-432 du 28 mars 2017 relatif aux labels et au conventionnement dans les domaines du spectacle vivant et des arts plastiques, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 fixant le cahier des missions et des charges relatif au label « Centre d'art contemporain d'intérêt national »,
Arrête :
Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de l'arrêté
Résumé L'arrêté doit être annoncé officiellement.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 septembre 2021.
Roselyne Bachelot-Narquin