Arrêté du 15 septembre 2020

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 1998

Art. 3

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Modification du programme prévisionnel d'épandage des boues

Résumé. Le programme prévisionnel d'épandage des boues doit inclure la liste des parcelles, des analyses de sols et de boues, ainsi que les modalités de surveillance.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 janvier 1998Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 8 janvier 1998
Art. 3

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