Par arrêté du ministre de la défense en date du 15 septembre 2016 :
I. - Il est mis fin aux fonctions de membres de la commission des recours des militaires :
- du général de corps aérien Lobjoit (Rony) ;
- du général de corps aérien Roos (Philippe) ;
- du commissaire général de 1re classe Villerbu (Cyril) ;
- du général de division (2e section) Wattrelos (Michel) ;
- du général de division (2e section) Guillet (Bernard).
II. - Le général de brigade aérienne Gernez (Eric) est nommé membre de la commission des recours des militaires au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense, en tant que membre suppléant du général de division aérienne (2e section) Lafond (Philippe).
III. - Sont nommés membres de la commission des recours des militaires au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :
- le général de corps d'armée Bruder (Bernard), en tant que membre titulaire, pour la durée de son mandant commencé le 1er janvier 2016 en tant que suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense ;
- le général de division (2e section) Moinard (Joël), en tant que membre suppléant du général de division (2e section) Martial (Jean-Paul), pour représenter l'armée de terre ;
- le général de brigade aérienne Combel (Thierry), en tant que membre suppléant du général de division aérienne (2e section) Benquey (Guy), pour représenter l'armée de l'air ;
- le commissaire général de 1re classe Vuillermet (Etienne), en tant que membre suppléant de la commissaire générale de 2e classe Antoune (Marie-Noëlle), pour représenter le service du commissariat des armées.
IV. - Sont renouvelés dans leur fonction de membres de la commission des recours des militaires, au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense :
- la commissaire générale de 2e classe Antoune (Marie-Noëlle), en tant que membre titulaire, pour représenter le service du commissariat des armées ;
- le général de division (2e section) Martial (Jean-Paul), en tant que membre titulaire, pour représenter l'armée de terre.
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