En charge d'une sous-direction relevant de la direction des personnels
et de l'adaptation de l'environnement professionnel
et de l'adaptation de l'environnement professionnel
| Sous-directeur, chef de la mission « Parlement européen » | 1 | 90 |
Est substituée, à compter du détachement dans l'emploi des agents concernés, à la rubrique :
En charge d'une sous-direction relevant de la direction du budget
| Sous-directeur de la première sous-direction | 1 | 120 |
| Sous-directeur de la deuxième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la troisième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la quatrième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la cinquième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la sixième sous-direction | 1 | 120 |
| Sous-directeur de la septième sous-direction | 1 | 110 |
La rubrique suivante :
En charge d'une sous-direction relevant de la direction du budget
| Sous-directeur de la première sous-direction | 1 | 120 |
| Sous-directeur de la deuxième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la troisième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la quatrième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la cinquième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la sixième sous-direction | 1 | 120 |
| Sous-directeur de la septième sous-direction | 1 | 110 |
| Sous-directeur de la huitième sous-direction | 1 | 110 |
Est supprimée la rubrique suivante :
En charge d'une sous-direction relevant de la direction des Monnaies et médailles
| Sous-directeur, chef du service administratif | 1 | 110 |