Abrogé par Arrêté du 16 juillet 2018 - art. 9 (V)
Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 1 septembre 2020
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Évaluation des langues vivantes au baccalauréat
Une même langue vivante (étrangère ou régionale) ne peut être évaluée plusieurs fois au titre des épreuves obligatoires ou facultatives à l'exception des cas prévus par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" ou "section de langue orientale" sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.