En vigueur depuis le 17 septembre 1993
Les élèves ont la possibilité de suivre un enseignement facultatif dans le cadre d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques.
Arrêté du 15 septembre 1993
Les élèves ont la possibilité de suivre un enseignement facultatif dans le cadre d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 17 septembre 1993
Les élèves ont la possibilité de suivre un enseignement facultatif dans le cadre d'ateliers de pratique ouverts dans leur lycée sur la base de projets pédagogiques.
cite
En vigueur depuis le vendredi 17 septembre 1993
Source : Légifrance
Arrêté du 2 novembre 1995
Arrêté 1993-09-15 annexe