Abrogé par Arrêté du 2 mai 2012 - art. 1
Créé le 22 octobre 1988 · Abrogé le 24 janvier 2016
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Nouvel arrêté sur la surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb
Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.