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Arrêté du 15 septembre 1988

Article 3

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Article 3

Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé24 janvier 2016

Créé le 22 octobre 1988 · Abrogé le 24 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel arrêté sur la surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour protéger les travailleurs du plomb.

Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la forêt sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 octobre 1988 au samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance