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Arrêté du 15 septembre 1988

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L'arrêté du 4 novembre 1977 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés à l'intoxication saturnine est abrogé.

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Abrogé24 janvier 2016

Créé le 22 octobre 1988 · Abrogé le 24 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur la surveillance du plomb

Résumé. Un ancien arrêté sur la surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb est annulé.

L'arrêté du 4 novembre 1977 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés à l'intoxication saturnine est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1977-11-04 (abrogé)

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 octobre 1988 au samedi 23 janvier 2016

Source : Légifrance