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Arrêté du 15 septembre 1988

Article 2

Abrogé24 janvier 2016

Créé le 22 octobre 1988

L'arrêté du 4 novembre 1977 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés à l'intoxication saturnine est abrogé.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1977-11-04 (abrogé)

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 24 janvier 2016

Abrogé parArrêté du 2 mai 2012art. 1

En vigueur du samedi 22 octobre 1988 au samedi 23 janvier 2016

L'arrêté du 4 novembre 1977 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés à l'intoxication saturnine est abrogé.