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Arrêté du 15 septembre 1988

INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS

Abrogé24 janvier 2016
Abrogé24 janvier 2016

Créé le 22 octobre 1988

La protection des travailleurs exposés au plomb est fondée :
Sur l'analyse du risque, puis la détermination de niveaux d'exposition ;
Sur la mise en oeuvre, à chaque niveau d'exposition, de mesures adaptées de prévention technique et médicale, et d'actions d'information spécifiques ;
Quel que soit le niveau d'exposition, sur la formation et l'information des personnels susceptibles d'être exposés.
Après un rappel des différents niveaux d'exposition, sont précisées les tâches du médecin dans la mise en oeuvre des prescriptions réglementaires et dans l'information.
Il est ensuite apporté des précisions sur la conduite de la surveillance médicale ainsi que sur les valeurs de référence (art. 16 du décret).

Abrogé depuis le dimanche 24 janvier 2016

En vigueur du samedi 22 octobre 1988 au samedi 23 janvier 2016

INSTRUCTIONS TECHNIQUES : DESTINÉES AUX MÉDECINS DU TRAVAIL ET VALEURS DE RÉFÉRENCE DES PARAMÈTRES BIOLOGIQUES REPRÉSENTATIFS DE L'EXPOSITION OU DE L'IMPRÉGNATION DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS AU PLOMB MÉTALLIQUE ET A SES COMPOSÉS
Article ANNEXE
1. CHAMP D'APPLICATION ET NIVEAUX D'EXPOSITION
2. LES TACHES INCOMBANT AU MÉDECIN