Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la liste des organismes notifiés français
Résumé La liste des organismes notifiés français a été mise à jour avec une nouvelle annexe.
L'annexe « Liste des organismes notifiés français » de l'arrêté du 23 mai 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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