Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
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JORF n°0258 du 6 novembre 2013
Arrêté du 15 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008, modifié par l'arrêté du 22 septembre 2010, portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre