Arrêté du 15 octobre 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2002

Art. Annexe VI

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Dispenses et équivalences pour les sports de contact

Résumé. Les titulaires de certains diplômes fédéraux dans les sports de contact sont dispensés de certaines vérifications et obtiennent des unités capitalisables du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe VI

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