Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispenses et équivalences pour les sports de contact
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
portant modification de l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 modifié portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002Art. Annexe VI
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 7 novembre 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 15 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre