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Arrêté du 15 octobre 2013

Article 1

Abrogé31 décembre 2018

Créé le 6 novembre 2013

Il est créé un certificat de spécialisation « pelote basque » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018

Abrogé parArrêté du 9 août 2017art. 1 (V)

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au dimanche 30 décembre 2018