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Arrêté du 15 octobre 2013

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Article 1

Il est créé un certificat de spécialisation « pelote basque » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

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Abrogé31 décembre 2018

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 31 décembre 2018

Il est créé un certificat de spécialisation « pelote basque » associé à la spécialité du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définie en annexe I.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au dimanche 30 décembre 2018

Source : Légifrance