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Arrêté du 15 octobre 2013

Article 9

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 6 novembre 2013

L'arrêté du 12 juin 1995 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « pelote basque », est abrogé à compter du 31 décembre 2013.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 18 novembre 2024art. 2

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au mercredi 31 décembre 2025