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Arrêté du 15 octobre 2013

Article 10

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Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 6 novembre 2013 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour le diplôme d'éducateur sportif en pelote basque

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme d'éducateur sportif en pelote basque.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 6 novembre 2013 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance