JORF n°247 du 24 octobre 2001

IV. - Association alésienne de parents et amis d'enfants inadaptés (AAPEI), L'Oustalado, service d'activité de jour, ferme-ateliers du mas de Rouvière, à Salindres (30100 Alès)

Accord collectif du 5 avril 2001 relatif à la réduction du temps de travail.


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IV. - Association alésienne de parents et amis d'enfants inadaptés (AAPEI), L'Oustalado, service d'activité de jour, ferme-ateliers du mas de Rouvière, à Salindres (30100 Alès)

Accord collectif du 5 avril 2001 relatif à la réduction du temps de travail.