Art. 1er. - Dans le titre de l'arrêté du 11 septembre 1992 susvisé, les mots : « aux personnels d'inspection » sont remplacés par les mots : « aux vice-recteurs et aux personnels d'inspection ».
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JORF n°241 du 17 octobre 1998
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Art. 1er. - Dans le titre de l'arrêté du 11 septembre 1992 susvisé, les mots : « aux personnels d'inspection » sont remplacés par les mots : « aux vice-recteurs et aux personnels d'inspection ».