Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur le rôle du secrétariat général
Résumé. Le secrétariat général gère les emplois, les crédits et les procédures internes de la direction.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2019Art. 10-1 : Rôles du secrétariat général dans une direction
- Arrêté du 18 décembre 2019Art. 10-1