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Modification des profils d'identification et des données énergétiques
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des données requises pour les audits énergétiquesArrêté du 20 mai 2016Art. 3 : Gestion des accès à une plateforme énergétique
→ Version 2 : Précision des rôles et extension de la compétence géographique
- Arrêté du 20 mai 2016Art. 2, Art. 3
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2 modifiés