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Arrêté du 15 novembre 2013

Article 3

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Article 3

Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2025

Créé le 18 décembre 2013 · Abrogé le 1 janvier 2025

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Règles des épreuves du BTS systèmes numériques

Résumé. L'arrêté précise les règles pour les épreuves du BTS systèmes numériques.

Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 18 décembre 2013 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance