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Arrêté du 15 novembre 2013

Article 10

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Article 10

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 18 décembre 2013 · Abrogé le 1 janvier 2025

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Nouveau brevet de technicien supérieur en systèmes numériques

Résumé. Un arrêté du Journal officiel de la République française précise les modalités d'exécution pour un nouveau brevet de technicien supérieur en systèmes numériques, remplaçant progressivement les anciens brevets.

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 18 décembre 2013 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance