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Arrêté du 15 novembre 2012

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », le libellé de la spécialité suivante :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE UCD DÉNOMINATION
CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion ARROW GENERIQUES 9246553 CARBOPLATINE ARW 10 mg/ml, 60 ML
CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion ARROW GENERIQUES 9246547 CARBOPLATINE ARW 10 mg/ml, 5 ML
CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion ARROW GENERIQUES 9246530 CARBOPLATINE ARW 10 mg/ml, 45 ML
CARBOPLATINE ARROW 10 mg/ml, solution pour perfusion ARROW GENERIQUES 9246524 CARBOPLATINE ARW 10 mg/ml, 15 ML
est remplacé par le libellé suivant :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE ICS CODE UCD DÉNOMINATION
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion MEDAC SAS 6 127 974 6 9246553 CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, flacon 60 ml
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion MEDAC SAS 6 127 974 6 9246547 CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, flacon 5 ml
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion MEDAC SAS 6 127 974 6 9246530 CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, flacon 45 ml
CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion MEDAC SAS 6 127 974 6 9246524 CARBOPLATINE MEDAC 10 mg/ml, solution pour perfusion, flacon 15 ml

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 novembre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique

des produits de santé et de la qualité

des pratiques et des soins,

C. Choma

Arrêté du 15 novembre 2012
Article 1
Article 2