Abrogé26 février 2011
Abrogé par Arrêté du 16 février 2011 - art. 2
Créé le 18 novembre 1999 · En vigueur du 30 janvier 2003 au 25 février 2011
Le centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés comprend :
- le centre de ressources technologiques ;
- le département des essais ;
- le département du génie biomédical ;
- le département de l'appareillage, des études techniques et des matériaux nouveaux ;
- le département de l'enseignement et de la formation ;
- le département de la documentation.
En outre, lui sont rattachés deux comités :
- le comité consultatif scientifique ;
- le comité consultatif des usagers.