Abrogé depuis le 2010-06-10 par Arrêté du 31 mai 2010 - art. 13
La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :
- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;
- le bureau des actions pédagogiques ;
- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;
- le bureau des études et des publications.
2 versions
En vigueur à partir du dimanche 4 mai 2003
Abrogé le jeudi 10 juin 2010
La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :
- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;
- le bureau des actions pédagogiques ;
- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;
- le bureau des études et des publications.
En vigueur à partir du jeudi 18 novembre 1999
La sous-direction de l'action culturelle et éducative comprend :
- le bureau des actions culturelles et muséographiques ;
- le bureau des actions pédagogiques ;
- le bureau de la vie associative et des cérémonies ;
- le bureau de la documentation, des études et des publications.