Arrêté du 15 mars 2024

Article 1

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Article 1

Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé (Organisation des enseignements adaptés en collège) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 mars 2024

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Mise à jour d'un tableau annexe

Résumé. Le tableau dans l'annexe est mis à jour.

Le tableau de l'annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 susvisé (Organisation des enseignements adaptés en collège) est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

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