Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement des rubriques de l'annexe
Résumé L'annexe de l'arrêté de 2018 est mise à jour avec les nouvelles sections de l'arrêté de 2023.
La rubrique 1 « Principes généraux » et la rubrique 2 « Recettes spécifiques » de l'annexe à l'arrêté du 24 octobre 2018 susvisé sont remplacées par les dispositions figurant en annexe du présent arrêté.
1 version