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Arrêté du 15 mars 2017

modifiant l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des études médicales

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études de médecine, notamment les stages et l'accès au troisième cycle.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 (Contrat d'allocation pour les futurs médecins) relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 20 juillet 2015 (Organisation des épreuves classantes nationales pour le troisième cycle des études médicales) relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 février 2017,

Arrêtent :

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Modification des règles des études médicales

Résumé. Un arrêté modifie plusieurs articles d'un arrêté de 2015 concernant les études médicales, notamment les stages et l'accès au troisième cycle.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 1ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 2ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 3
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 11, Art. 13, Art. 13 bis

En vigueur depuis le 18 mars 2017

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Dates d'application des nouvelles règles pour les ECN

Résumé. L'article fixe les dates d'entrée en vigueur de certaines modifications apportées à l'arrêté du 25 juillet 2015 concernant les épreuves classantes nationales pour les étudiants en médecine.

Les dispositions du d du 1° de l'article 1er (Modification des règles des études médicales) entrent en vigueur le 15 novembre 2017.
Les dispositions du 8° de l'article 1er (Modification des règles des études médicales) entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2017-2018.

En vigueur depuis le 18 mars 2017

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Exécution d'un arrêté par deux directrices

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant l'enseignement supérieur et les soins de santé.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 mars 2017.

La ministre des affaires sociales et de la santé ,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'offre de soins :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Albertone

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

En vigueur depuis le samedi 18 mars 2017

Arrêté du 15 mars 2017
Article 1
Article 2
Article 3