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Arrêté du 15 mars 2002
Chapitre III : Suspicion
Abrogé10 janvier 2006
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Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel
Abrogé10 janvier 2006Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte
Abrogé10 janvier 2006Abrogé depuis le mardi 10 janvier 2006
En vigueur du mercredi 10 avril 2002 au lundi 9 janvier 2006
Chapitre III : Suspicion
Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel
Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte