Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 10 janvier 2006
Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose des porcs doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.
Arrêté du 15 mars 2002
Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose des porcs doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 10 janvier 2006
Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose des porcs doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.
cite
Abrogé depuis le mardi 10 janvier 2006
En vigueur du mercredi 10 avril 2002 au lundi 9 janvier 2006
Source : Légifrance
Arrêté 1990-07-16
Arrêté du 16 juillet 1990