Arrêté du 15 mars 2002

Article 6

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Article 6

Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose des porcs doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.

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Abrogé10 janvier 2006

Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 10 janvier 2006

Les réactifs destinés au diagnostic de la brucellose des porcs doivent satisfaire aux conditions de préparation, de cession et de contrôle définies par l'arrêté du 16 juillet 1990 susvisé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1990-07-16

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 10 janvier 2006

En vigueur du mercredi 10 avril 2002 au lundi 9 janvier 2006

Source : Légifrance