Arrêté du 15 mars 2002

Article 3

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Article 3

Les épreuves de diagnostic de la brucellose des porcs ne peuvent être effectuées que par les seuls laboratoires agréés pour la recherche de la brucellose bovine, ovine et caprine, au titre de l'

arrêté du 12 juillet 1990 susvisé

et conformément aux méthodes et techniques recommandées par le laboratoire national de référence des brucelloses animales.

L'engagement du responsable du laboratoire agréé, tel que prévu à l'article 3 de l'arrêté du 12 juillet 1990 susvisé, est applicable, mutatis mutandis, aux épreuves de recherche de la brucellose des porcs.

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Abrogé10 janvier 2006

Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 10 janvier 2006

Les épreuves de diagnostic de la brucellose des porcs ne peuvent être effectuées que par les seuls laboratoires agréés pour la recherche de la brucellose bovine, ovine et caprine, au titre de l'arrêté du 12 juillet 1990 susvisé et conformément aux méthodes et techniques recommandées par le laboratoire national de référence des brucelloses animales.

L'engagement du responsable du laboratoire agréé, tel que prévu à l'article 3 de l'arrêté du 12 juillet 1990 susvisé, est applicable, mutatis mutandis, aux épreuves de recherche de la brucellose des porcs.

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cite  Arrêté 1990-07-12 art. 3

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En vigueur du mercredi 10 avril 2002 au lundi 9 janvier 2006

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