Arrêté du 15 mars 1995

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Art. 6. - En plus du volume horaire indiqué à l'article 4 ci-dessus, des enseignements optionnels sont organisés. Ces enseignements, dont le volume horaire est compris entre 50 et 60 heures, peuvent soit compléter les enseignements des disciplines figurant à l'annexe I, soit porter sur d'autres disciplines.
Les thèmes de ces enseignements optionnels, ainsi que leurs objectifs, sont fixés dans chaque école par le directeur, après avis du conseil des enseignants.

TITRE II

DEUXIEME CYCLE

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Art. 6. - En plus du volume horaire indiqué à l'article 4 ci-dessus, des enseignements optionnels sont organisés. Ces enseignements, dont le volume horaire est compris entre 50 et 60 heures, peuvent soit compléter les enseignements des disciplines figurant à l'annexe I, soit porter sur d'autres disciplines.
Les thèmes de ces enseignements optionnels, ainsi que leurs objectifs, sont fixés dans chaque école par le directeur, après avis du conseil des enseignants.

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