Arrêté du 15 mars 1993

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le service de la communication comprend :

le bureau des affaires générales ;

le bureau des archives ;

le bureau de l'audiovisuel ;

le bureau de la communication externe et des actions programmées ;

le bureau de la communication interne et territoriale ;

le bureau de la documentation ;

le bureau des publications et de la presse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 26 mars 1993

Le service de la communication comprend :

  • le bureau des affaires générales ;
  • le bureau des archives ;
  • le bureau de l'audiovisuel ;
  • le bureau de la communication externe et des actions programmées ;
  • le bureau de la communication interne et territoriale ;
  • le bureau de la documentation ;
  • le bureau des publications et de la presse.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 26 mars 1993

Source : Légifrance