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Arrêté du 15 mai 2020

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Article 5

Le présent arrêté est abrogé le 1er septembre 2020.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 mai 2020 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Annulation d'un arrêté sur les examens de sauvetage aquatique

Résumé. Un arrêté est annulé le 1er septembre 2020, concernant des examens adaptés pour un diplôme de sauvetage aquatique à cause du Covid-19.

Le présent arrêté est abrogé le 1er septembre 2020.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

En vigueur du mercredi 20 mai 2020 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance